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Marques déposées par monsieur Jean-Claude LEGRAND
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"APPAT MAGNUM"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"APPAT MAGNUM"
Monsieur Jean-Claude LEGRAND

Numéro de dépôt :
1577945
Date de dépôt :
28/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2000

Présentation de la marque "APPAT MAGNUM"

Déposée le 28 février 1990 par monsieur Jean-Claude LEGRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "APPAT MAGNUM" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Claude LEGRAND domicilié(e) 41, Grande Rue PREVILLIERS, 77470 BOUTIGNY - France.

La marque "APPAT MAGNUM" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1577945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "APPAT MAGNUM" est expirée depuis le 28 février 2000.

Jean-Claude LEGRAND a également déposé les autres marques suivantes : "APPAT VIVAX" , MI - SEPTEMBRE


Monsieur Jean-Claude LEGRAND - 41, Grande Rue PREVILLIERS, 77470 BOUTIGNY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32

Inscription le 7 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56694 - Publication au BOPI 1991-10-07

Inscription le 7 décembre 1990 - Transmission de propriété n°49918 - Publication au BOPI 1990-12-07

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes, et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lai et produits laitiers;huiles et graisses comestibles sauces (à l'exception des sauces à salades) épices;glace à rafraîchir.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure poudre pour faire lever;sel, moutarde vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glace à rafrâchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.